TRIOS Care est un abonnement proposé aux utilisateurs finaux des scanners TRIOS 3 Basic, TRIOS 3, TRIOS 3 Wireless, TRIOS 4, TRIOS 5 et ultérieurs, combinés avec un support pod ou une solution MOVE+ (le « Système TRIOS »), sur un certain nombre de services décrits dans les présentes conditions générales. Les conditions générales constituent un accord entre 3Shape (tel que défini ci-dessous) et un utilisateur final d’un système TRIOS (« Utilisateur final »).
La licence pour le logiciel 3Shape est fournie sous les Conditions générales de licence pour le logiciel 3Shape. En cas de divergences, les conditions générales de licence du logiciel 3Shape prévaudront.
TRIOS Care comprend la licence du logiciel qui est inclus avec le Système TRIOS, à l’exclusion de toute licence logicielle ajoutée au moyen de promotions (logiciel TRIOS Care). Des licences logicielles supplémentaires pour d’autres logiciels 3Shape ou tiers peuvent être acquises séparément.
3Shape permettra à tous les abonnés TRIOS Care de mettre à jour leur logiciel TRIOS Care vers les dernières versions du logiciel TRIOS Care. Les mises à jour logicielles seront mises à la disposition de l’Utilisateur final lorsqu’elles seront approuvées dans sa juridiction. 3Shape peut à tout moment refuser l’assistance aux Utilisateurs finaux qui ne procèdent pas à la mise à jour de leur logiciel vers la dernière version disponible dans leur emplacement.
Certaines fonctionnalités du logiciel peuvent être mises à la disposition exclusive des Utilisateurs finaux de TRIOS Care, bien que 3Shape n’offre aucune garantie que toutes les fonctionnalités seront mises à disposition des Utilisateurs finaux de TRIOS Care ni que 3Shape publiera de nouvelles fonctionnalités. La disponibilité des fonctionnalités dépend de l’approbation réglementaire dans la juridiction de l’Utilisateur final.
La garantie prolongée TRIOS Care couvre le système TRIOS. 3Shape garantit que le matériel du Système TRIOS est exempt de défauts de matériaux et de main d’œuvre et qu’il fonctionnera conformément aux spécifications pendant une période de garantie allant jusqu’à cinq (5) ans à compter de la première date d’acceptation des présentes conditions et sous réserve que les conditions de TRIOS Care soient respectées et en vigueur (la « Période de garantie »). L’extension de garantie s’étend aux accessoires tels que les supports pods, les dongles et les chargeurs. Toutefois, aucune extension de garantie n’est offerte sur les produits tiers, tels que les PC, ni sur les produits consommables tels que les embouts, les mires de calibration, les batteries et les câbles.
Pendant la période de garantie, 3Shape offrira, à sa discrétion, la réparation ou le remplacement de tout Système TRIOS qui ne fonctionne pas conformément à ses spécifications, à condition que le Système TRIOS ait été utilisé et entretenu conformément aux instructions d’utilisation et de maintenance applicables. En cas de remplacement, 3Shape s’engage à remplacer le Système TRIOS par un Système TRIOS similaire testé et remis à neuf, d’au moins la même version que le système TRIOS acquis par l’Utilisateur final. Dans les juridictions où le remplacement n’est pas possible d’un point de vue logistique ou autre, 3Shape offrira un service de réparation et tentera de mettre à disposition un scanner de prêt pendant la période de réparation.
Cette garantie ne couvre pas les défaillances dues à une mauvaise utilisation, un abus, une négligence ou des réparations ou des modifications par l’Utilisateur final ou par des tiers autres que 3Shape ou les sous-traitants de 3Shape. Cette garantie couvre jusqu’à trois (3) réparations ou remplacements résultant d’accidents imprévus tels que des chutes, catastrophes naturelles ou autres. La catégorisation d’un accident est déterminée uniquement par 3Shape sur la base des informations fournies par l’Utilisateur final. 3Shape couvrira les frais d’expédition associés à la réparation ou au remplacement du Système TRIOS. Une demande de réparation ou de remplacement sous garantie doit être reçue par le service d’assistance de 3Shape par téléphone ou à l’adresse [email protected] pendant la Période de garantie. 3Shape s’efforce de remplacer ou de réparer le système TRIOS sous garantie le plus rapidement possible. La période entre la demande de réparation ou de remplacement de l’Utilisateur final et la livraison du Système TRIOS réparé ou remplacé sera soumise à la configuration logistique de 3Shape, aux conditions locales et à plusieurs facteurs hors de contrôle de 3Shape, y compris, mais sans s’y limiter, le dédouanement et le transbordement avec les revendeurs 3Shape. 3Shape n’est pas responsable de toute perte d’activité résultant des délais de réparation et de remplacement.
En cas de remplacement ou de mise à disposition d’un scanner de prêt, l’Utilisateur final est responsable du retour du Système TRIOS défectueux ou emprunté à 3Shape sans délai inutile après réception du scanner de remplacement ou réparé. Le fait de ne pas retourner le scanner défectueux ou emprunté donne à 3Shape le droit de suspendre la licence du logiciel TRIOS Care jusqu’à ce que le scanner défectueux ou emprunté soit reçu par 3Shape. Notez que la Période de garantie allant jusqu’à 5 ans sera basée sur la Période de garantie initiale et non sur la date de déploiement du produit réparé ou remplacé.
En vertu de ces conditions pour TRIOS Care, l’Utilisateur final pourra bénéficier d’une remise sur d’autres abonnements TRIOS Care, par exemple si l’Utilisateur final acquiert un scanner TRIOS supplémentaire, TRIOS Care sur ce scanner sera proposé avec une remise.
3Shape peut proposer des offres de reprise et des remises aux Utilisateurs finaux qui souhaitent mettre à niveau leur scanner TRIOS actuel vers une version plus récente ou acquérir d’autres produits 3Shape. La valeur des offres de reprise et des remises est à la discrétion de 3Shape et peut varier.
Sous TRIOS Care, l’Utilisateur final peut programmer une séance de formation annuelle avec un expert dentaire via la solution de réservation de l’Académie 3Shape.
TRIOS Care est activé dès l’acceptation des présentes conditions, et l’Utilisateur final sera facturé par 3Shape ou le revendeur auprès duquel l’Utilisateur final a acquis TRIOS Care (le « Revendeur ») le 1er du mois suivant l’acceptation. L’abonnement TRIOS Care est renouvelé à chaque anniversaire de la date d’acceptation des présentes conditions (« Date de renouvellement ») sauf résiliation ou rétrogradation (voir ci-dessous). L’Utilisateur final sera facturé au tarif en vigueur pour TRIOS Care, majoré des taxes applicables, sur une base annuelle ou mensuelle jusqu’à la résiliation ou la rétrogradation de l’abonnement TRIOS Care. 3Shape peut, à sa discrétion, offrir des promotions ou des périodes d’essai gratuites dont les conditions peuvent prévaloir sur celles décrites dans ce paragraphe.
L’Utilisateur final peut à tout moment résilier sans délai son abonnement TRIOS Care en adressant une demande écrite à son revendeur ou, si l’Utilisateur final en dispose, par le biais de la plate-forme eCommerce de 3Shape. En cas de résiliation, la licence du logiciel TRIOS Care est résiliée et les frais déjà payés ne sont pas remboursés à l’Utilisateur final. Par conséquent, l’Utilisateur final ne pourra utiliser aucun logiciel TRIOS Care, et cela peut affecter le fonctionnement d’autres logiciels 3Shape acquis séparément du logiciel TRIOS Care. 3Shape peut résilier la licence TRIOS Care avec un préavis de 3 mois à l’Utilisateur final en remboursant, le cas échéant, tout montant payé par l’Utilisateur final ou le Revendeur pour la période restante jusqu’à la Date de renouvellement.
L’Utilisateur final peut passer à TRIOS Only au plus tôt au cours des 90 derniers jours avant la première Date de renouvellement ou à tout moment dans les années suivantes en notifiant par écrit le Revendeur ou en envoyant une demande via la plate-forme eCommerce de 3Shape, le cas échéant. Après réception de l’avis de rétrogradation, l’abonnement TRIOS Care sera converti en TRIOS Only à la première Date de renouvellement suivante. Lors du passage de TRIOS Care à TRIOS Only, les conditions de TRIOS Only s’appliquent (voir ci-dessous).
Si l’Utilisateur final résilie son abonnement TRIOS Care ou passe à TRIOS Only comme décrit ci-dessus dans les quatorze (14) jours suivant la Date de renouvellement et que la facture associée a été payée, l’Utilisateur final ou le Revendeur de l’Utilisateur final se verra rembourser le montant de la facture associée. Si la résiliation ou le passage à TRIOS Only survient au terme des 14 jours, le paiement ne sera pas remboursé et le contrat de service TRIOS Care restera en vigueur jusqu’à la première Date de renouvellement suivante.
En cas de non-paiement par l’Utilisateur final du prix de TRIOS Care dans son intégralité et à temps, 3Shape sera en droit de résilier l’abonnement TRIOS Care de l’Utilisateur final, y compris la licence du logiciel TRIOS Care, à la Date de renouvellement.
SOUS RÉSERVE DE LA GARANTIE FOURNIE CI-DESSUS, NI 3SHAPE, NI AUCUN DE SES DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, QUE LE SYSTÈME, LE PRODUIT OU LES SERVICES TRIOS SERONT ININTERROMPUS OU SANS ERREUR ; 3SHAPE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DE TOUT PRODUIT OU SERVICE ACHETÉ OU QUANT À L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, LA QUALITÉ OU LE CONTENU DE TOUTE INFORMATION, TOUT PRODUIT OU TOUT SERVICE FOURNI. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES SITES WEB 3SHAPE ET TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU ET LES SERVICES CI-INCLUS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. 3SHAPE DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ OU DE NON-VIOLATION OU GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AUTRES QUE CELLES QUI SONT IMPOSSIBLES À EXCLURE, RESTREINDRE OU MODIFIER EN VERTU DU DROIT APPLICABLE AU PRÉSENT ACCORD. L’UTILISATION DE TOUT SITE WEB 3SHAPE EST À VOS PROPRES RISQUES.
SOUS RÉSERVE DE TOUTE LOI APPLICABLE QUI INTERDIT LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUIVANTES, LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ CONTENUES DANS CETTE SECTION S’APPLIQUENT À TOUS DOMMAGES OU BLESSURES CAUSÉS PAR UN DÉFAUT D’EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE INTERRUPTION, UNE SUPPRESSION, UN DÉFAUT, UN RETARD D’EXÉCUTION OU DE TRANSMISSION, UN VIRUS INFORMATIQUE, UNE PANNE DE LIGNE DE COMMUNICATION, VOL OU DESTRUCTION OU ACCÈS NON AUTORISÉ À, ALTÉRATION DE OU USAGE DES SITES WEB 3SHAPE, DU SYSTÈME TRIOS ET DE TOUT PRODUIT OU SERVICE ACHETÉ, QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEUX, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE CAUSE D’ACTION.
EN AUCUN CAS, 3SHAPE OU L’UN DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS NE SERA RESPONSABLE DE : (A) TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE OU LIÉ À (I) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES SITES WEB 3SHAPE ET TOUT SERVICE, PRODUIT OU LICENCE OFFERTS SOUS TRIOS CARE, (II) LA VIOLATION DE TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE, (III) TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE OU LIÉS À UN SERVICE, UN PRODUIT OU UNE LICENCE DE 3SHAPE DANS LE CADRE DE TRIOS CARE, MÊME SI 3SHAPE A ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
EN CAS DE RÉCLAMATION RELATIVE À LA PERFORMANCE OU À LA NON-PERFORMANCE DE 3SHAPE CONFORMÉMENT AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, OU DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CONCERNANT LES SITES WEB, LES PRODUITS OU LES SERVICES DE 3SHAPE, EFFECTUÉE PAR VOS SOINS, LES DOMMAGES RÉELS AUXQUELS VOUS POUVEZ AVOIR DROIT SERONT LIMITÉS AUX FRAIS, LE CAS ÉCHÉANT, PAYÉS PAR VOUS POUR LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS SOUS TRIOS CARE.
CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES LÉGALES OU IMPLICITES, OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES, Y COMPRIS (SI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION), LES GARANTIES DE TITRE, DE POSSESSION, D’ADÉQUATION À
UNE FIN PARTICULIÈRE, DE QUALITÉ, DE CORRESPONDANCE AVEC UNE DESCRIPTION OU UN ÉCHANTILLON DES PRODUITS APPLICABLES, ET QUE LES SERVICES SOIENT RÉALISÉS À UN PRIX RAISONNABLE, EN UTILISANT UNE COMPÉTENCE RAISONNABLE ET DANS UN DÉLAI RAISONNABLE. DANS CES ÉTATS OU JURIDICTIONS, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS ÉNONCÉES DANS CETTE SECTION PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
EN CONSÉQUENCE, DANS CES ÉTATS OU JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ DE 3SHAPE ET DE L’UN DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS SE LIMITE À CE QUI EST PRÉVU PAR LA LOI, MINIMISANT AINSI LA RESPONSABILITÉ DE CES PARTIES AU MONTANT APPLICABLE LE PLUS FAIBLE AUTORISÉ PAR LA LOI. CETTE LIMITATION EST INDÉPENDANTE DE TOUTE AUTRE LIMITATION ÉNONCÉE DANS CET ACCORD.
Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois du Danemark. 3Shape et les Utilisateurs finaux conviennent que la juridiction exclusive pour tout litige entre les parties découlant de ces conditions générales ou se rapportant à leur objet sera les tribunaux de Copenhague.
En acceptant ces conditions générales, les Utilisateurs finaux reconnaissent que 3Shape conserve le droit absolu de modifier les sites Web de 3Shape, ainsi que ses offres de produits et ses services. 3Shape modifie en permanence ses produits, offres de services et sites Web.
TRIOS Only est un abonnement qui permet aux Utilisateurs finaux de profiter du logiciel de numérisation TRIOS sans frais mensuels ou annuels. TRIOS Only est offert à tous les Utilisateurs finaux d’un Système TRIOS lors du changement de leur abonnement TRIOS Care selon les conditions énoncées ci-dessous, sauf accord contraire explicite avec 3Shape (tel que défini ci-dessous).
Les conditions générales de TRIOS Only s’appliquent en plus des Conditions générales de licence pour le logiciel 3Shape. En cas de divergences, les conditions générales de licence du logiciel 3Shape prévaudront.TRIOS Only comprend la licence d’utilisation du logiciel qui est inclus avec le Système TRIOS lors de l’achat, à l’exclusion de toute licence logicielle ajoutée au moyen de promotions ou mise à la disposition exclusivement des abonnés TRIOS Care (logiciel TRIOS Only). Des licences logicielles supplémentaires pour d’autres logiciels 3Shape ou tiers peuvent être acquises séparément.
3Shape fournira à tous les abonnés TRIOS Only la mise à jour de leur logiciel vers les dernières versions sous réserve de la limitation de cette section. Les mises à jour logicielles seront mises à la disposition de l’Utilisateur final lorsqu’elles seront approuvées dans sa juridiction. 3Shape peut à tout moment refuser l’assistance aux Utilisateurs finaux qui ne procèdent pas à la mise à jour de leur logiciel vers la dernière version disponible dans leur emplacement. 3Shape ne garantit pas que ces mises à jour incluent de nouvelles fonctionnalités et peuvent limiter la disponibilité de nouvelles fonctionnalités selon les termes et conditions de TRIOS Only.
3Shape s’engage à fournir une assistance à distance. 3Shape peut, à sa discrétion, facturer des frais pour toute offre d’assistance dans le cadre des conditions générales de TRIOS Only.
La licence TRIOS Only sera en vigueur jusqu’à sa résiliation. L’Utilisateur final peut à tout moment résilier sa licence TRIOS Only en adressant une demande à son revendeur ou, si l’Utilisateur final en dispose, par le biais de la plate-forme eCommerce de 3Shape. En cas de résiliation, la licence du logiciel TRIOS Only est révoquée immédiatement et l’Utilisateur final ne sera pas en mesure d’utiliser un logiciel TRIOS Only. Cela peut affecter le fonctionnement d’autres logiciels 3Shape acquis séparément du logiciel TRIOS Only.
L’Utilisateur final peut à tout moment passer de TRIOS Only à TRIOS Care sans frais supplémentaires par rapport au tarif en vigueur de TRIOS Care. La garantie fournie dans le cadre de TRIOS Care ne s’appliquera pas pendant les 3 premiers mois suivant le passage de TRIOS Only à TRIOS Care. En outre, la période de garantie ne sera pas prolongée.
Sous réserve de la garantie fournie ci-dessus, NI 3SHAPE, NI AUCUN DE SES DIRECTEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS N’OFFRENT AUCUNE GARANTIE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, QUE LE SYSTÈME, LE PRODUIT OU LES SERVICES TRIOS SERONT ININTERROMPUS OU SANS ERREUR ; 3SHAPE N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUANT AUX RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS DE L’UTILISATION DE TOUT PRODUIT OU SERVICE ACHETÉ OU QUANT À L’EXACTITUDE, LA FIABILITÉ, LA QUALITÉ OU LE CONTENU DE TOUTE INFORMATION, TOUT PRODUIT OU TOUT SERVICE FOURNI. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LES SITES WEB 3SHAPE ET TOUTES LES INFORMATIONS, LE CONTENU ET LES SERVICES CI-INCLUS SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. 3SHAPE DÉCLINE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE PROPRIÉTÉ OU DE NON-VIOLATION OU GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, AUTRES QUE CELLES QUI SONT IMPOSSIBLES À EXCLURE, RESTREINDRE OU MODIFIER EN VERTU DU DROIT APPLICABLE AU PRÉSENT ACCORD. L’UTILISATION DE TOUT SITE WEB 3SHAPE EST À VOS PROPRES RISQUES.
SOUS RÉSERVE DE TOUTE LOI APPLICABLE QUI INTERDIT LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS SUIVANTES, LES EXCLUSIONS DE RESPONSABILITÉ CONTENUES DANS CETTE SECTION S’APPLIQUENT À TOUS DOMMAGES OU BLESSURES CAUSÉS PAR UN DÉFAUT D’EXÉCUTION, UNE ERREUR, UNE OMISSION, UNE INTERRUPTION, UNE SUPPRESSION, UN DÉFAUT, UN RETARD D’EXÉCUTION OU DE TRANSMISSION, UN VIRUS INFORMATIQUE, UNE PANNE DE LIGNE DE COMMUNICATION, VOL OU DESTRUCTION OU ACCÈS NON AUTORISÉ À, ALTÉRATION DE OU USAGE DES SITES WEB 3SHAPE, DU SYSTÈME TRIOS ET DE TOUT PRODUIT OU SERVICE ACHETÉ, QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, COMPORTEMENT DÉLICTUEUX, NÉGLIGENCE OU TOUTE AUTRE CAUSE D’ACTION.
EN AUCUN CAS, 3SHAPE OU L’UN DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS NE SERA RESPONSABLE DE : (A) TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF DÉCOULANT DE OU LIÉ À (I) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LES SITES WEB 3SHAPE ET TOUT SERVICE, PRODUIT OU LICENCE OFFERTS SOUS TRIOS ONLY, (II) LA VIOLATION DE TOUTE DÉCLARATION OU GARANTIE, (III) TOUS DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS DÉCOULANT DE OU LIÉS À UN SERVICE, UN PRODUIT OU UNE LICENCE DE 3SHAPE DANS LE CADRE DE TRIOS ONLY, MÊME SI 3SHAPE A ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
EN CAS DE RÉCLAMATION RELATIVE À LA PERFORMANCE OU À LA NON-PERFORMANCE DE 3SHAPE CONFORMÉMENT AUX PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, OU DE TOUTE AUTRE MANIÈRE CONCERNANT LES SITES WEB, LES PRODUITS OU LES SERVICES DE 3SHAPE, EFFECTUÉE PAR VOS SOINS, LES DOMMAGES RÉELS AUXQUELS VOUS POUVEZ AVOIR DROIT SERONT LIMITÉS AUX FRAIS, LE CAS ÉCHÉANT, PAYÉS PAR VOUS POUR LES PRODUITS OU SERVICES FOURNIS SOUS TRIOS ONLY.
CERTAINS ÉTATS OU JURIDICTIONS N’AUTORISENT PAS L’EXCLUSION DE GARANTIES LÉGALES OU IMPLICITES, OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR CERTAINS TYPES DE DOMMAGES, Y COMPRIS (SI APPLICABLE DANS VOTRE JURIDICTION), LES GARANTIES DE TITRE, DE POSSESSION, D’ADÉQUATION À
UNE FIN PARTICULIÈRE, DE QUALITÉ, DE CORRESPONDANCE AVEC UNE DESCRIPTION OU UN ÉCHANTILLON DES PRODUITS APPLICABLES, ET QUE LES SERVICES SOIENT RÉALISÉS À UN PRIX RAISONNABLE, EN UTILISANT UNE COMPÉTENCE RAISONNABLE ET DANS UN DÉLAI RAISONNABLE. DANS CES ÉTATS OU JURIDICTIONS, LES LIMITATIONS ET EXCLUSIONS ÉNONCÉES DANS CETTE SECTION PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.
EN CONSÉQUENCE, DANS CES ÉTATS OU JURIDICTIONS, LA RESPONSABILITÉ DE 3SHAPE ET DE L’UN DE SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS OU AGENTS RESPECTIFS SE LIMITE À CE QUI EST PRÉVU PAR LA LOI, MINIMISANT AINSI LA RESPONSABILITÉ DE CES PARTIES AU MONTANT APPLICABLE LE PLUS FAIBLE AUTORISÉ PAR LA LOI. CETTE LIMITATION EST INDÉPENDANTE DE TOUTE AUTRE LIMITATION ÉNONCÉE DANS CET ACCORD.
Ces conditions générales seront régies et interprétées conformément aux lois du Danemark. 3Shape et les Utilisateurs finaux conviennent que la juridiction exclusive pour tout litige entre les parties découlant de ces conditions générales ou se rapportant à leur objet sera les tribunaux de Copenhague.
En acceptant ces conditions générales, les Utilisateurs finaux reconnaissent que 3Shape conserve le droit absolu de modifier les sites Web de 3Shape, ainsi que ses offres de produits et ses services. 3Shape modifie en permanence ses produits, offres de services et sites Web. Les Utilisateurs finaux reconnaissent que 3Shape peut et modifiera, à sa discrétion, les caractéristiques, fonctions ou capacités de tout élément des sites Web, produits et/ou services de 3Shape.
3Shape offre aux Utilisateurs finaux des anciens abonnements « CliniCare » la possibilité de convertir leur abonnement actuel en TRIOS Care. Les abonnements éligibles à la conversion sont répertoriés sur la plate-forme eCommerce de 3Shape et sont disponibles pour les revendeurs. Pour les Utilisateurs finaux qui passent d’un abonnement CliniCare à TRIOS Care, les conditions spéciales suivantes s’appliquent:
La période de garantie dans le cadre des présentes conditions spéciales commence à la date d’achat du Système TRIOS concerné et s’applique jusqu’à cinq (5) ans à partir de cette date (« Période de garantie Conversion CliniCare »). Par exemple, et dans un souci de clarté, la Période de garantie Conversion CliniCare pour un Système TRIOS acheté par l’Utilisateur final avec un abonnement CliniCare le 1er janvier 2019 expirera au plus tard le 31 décembre 2023 ou lors du passage de l’Utilisateur final à TRIOS Only.
Lors de la conversion d’un abonnement CliniCare à TRIOS Care, l’Utilisateur final s’engage à payer TRIOS Care pendant au moins 24 mois à compter de la date de la première facture TRIOS Care. L’Utilisateur final sera facturé par 3Shape ou le Revendeur auprès duquel l’Utilisateur final a acquis TRIOS Care (le « Revendeur ») le 1er du mois suivant la demande de conversion.
Les Utilisateurs finaux seront facturés pour TRIOS Care le 1er du mois suivant la demande de conversion du revendeur dans le système eCommerce de 3Shape.
L’Utilisateur final qui est passé de CliniCare à TRIOS Care peut notifier son souhait de passer à TRIOS Only au plus tôt au cours des 90 derniers jours de la période d’engagement de 24 mois par une notification écrite au revendeur de l’Utilisateur final ou, si l’Utilisateur final en dispose, par le biais de la plate-forme eCommerce de 3Shape. Une demande de passage à TRIOS Only fournie au cours des 90 derniers jours de la période d’engagement de 24 mois prendra effet le premier jour du 25e mois d’abonnement. Après la période d’engagement de 24 mois, l’Utilisateur final peut passer à TRIOS Only aux mêmes conditions que celles décrites ci-dessus.
Pour des clients sélectionnés, 3Shape propose la solution TRIOS Care Corporate. Les Utilisateurs finaux disposant de cet abonnement verront « TRIOS Care Corporate » détaillé sur leur facture pour l’achat du Système TRIOS ou la conversion de l’abonnement. Les Utilisateurs finaux de TRIOS Care Corporate reconnaissent que les conditions pour la solution TRIOS Care Corporate peuvent différer des conditions pour TRIOS Care et TRIOS Only, notamment en ce qui concerne les options de paiement et de passage à une offre de gamme inférieure. Pour plus d’informations, les Utilisateurs finaux peuvent contacter leur représentant 3Shape.
« 3Shape » désigne toute entité juridique (c’est-à-dire une personne morale telle que, sans limitation, une société) qui est contrôlée, directement ou indirectement, par la société 3Shape Holding A/S (CVR Nº 31 47 32 33), Holmens Kanal 7, 1060 Copenhague K, Danemark. Aux fins de cette définition, le verbe « contrôler » s’entend comme signifiant, à l’égard d’une personne morale, (i) la détention d’un intérêt bénéficiaire dans les actions ou participations assimilées représentant plus de 50 % des actions ou des titres de participation émis dans le capital de cette personne morale ; ou (ii) la capacité, en vertu de la détention d’actions ou de la possession d’un droit de vote dans ou en relation avec cette personne morale ou en vertu de tout pouvoir conféré par les statuts constitutifs, les règlements administratifs ou tout autre document relatif à cette personne morale ou aux actionnaires de cette personne morale, de faire en sorte que les affaires de cette personne morale soient menées conformément aux souhaits de la partie qui est ainsi réputée avoir le contrôle de cette personne morale.
Toute licence de logiciel 3Shape continue d’être régie par le contrat de licence d’utilisateur final, « Conditions générales de licence 3Shape ». En cas de divergences, les Conditions générales de licence du logiciel 3Shape prévaudront.